Politique de confidentialitè

Chemikal France

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Politique de confidentialitè

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE LA BOUTIQUE

La présente Politique de confidentialité (ci-après : « Politique ») contient des informations sur le traitement de vos données personnelles dans le cadre de l'utilisation de la boutique en ligne crudoog, opérant à l'adresse Internet www.chemikalfrance.fr (ci-après : « Boutique »).

Tous les termes en majuscules qui n'ont pas été définis autrement dans la Politique ont le sens qui leur est donné dans le Règlement, disponible à l'adresse suivante : RÈGLEMENT DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Administrateur des données personnelles

L'administrateur de vos données personnelles est Chemikal Polska Paweł Jagieniak UJazd 14-143 Plac 1 Maja 2/1 Polska, NIP (numéro d'identification fiscale) : 7561988627, REGON (SIRET) : 384424202, (ci-après : « Administrateur »).

Contact avec l’Administrateur

Pour toutes les questions liées au traitement des données personnelles, vous pouvez contacter l'Administrateur à l’aide :

a)du courrier électronique - à l’adresse : biuro@chemikalgruppe.pl ;
b)de la poste - à l’adresse : du siège ;

Mesures de protection des données personnelles

L'Administrateur utilise des mesures de sécurité organisationnelles et techniques modernes afin d’assurer la meilleure protection de vos données personnelles et garantit qu'il les traite conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques dans le cadre du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) - ci-après : « RGPD »), loi du 10 mai 2018 relative à la protection des données personnelles et autres dispositions relatives à la protection des données personnelles.

Informations sur le traitement des données personnelles

L'utilisation de la boutique nécessite le traitement de vos données personnelles. Vous trouverez ci-dessous les informations détaillées sur les objectifs et les fondements juridiques du traitement, ainsi que sur la durée du traitement et sur l'obligation ou le caractère volontaire de leur fourniture.


Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Conclusion et exécution du contrat pour la fourniture du Service de Compte	1) prénom ; 2) nom ; 3) adresse e-mail ; 4) numéro de téléphone ;	art. 6, al. 1, lettre b. RGPD (le traitement est nécessaire pour exécuter le Contrat de Service de Compte conclu avec la personne concernée ou pour prendre des mesures pour le conclure)
Fournir les données personnelles mentionnés ci-dessus est une condition pour la conclusion et l'exécution du Contrat pour la fourniture de Service de Compte (leur fourniture est volontaire, mais le défaut de les fournir entraînera l'impossibilité de conclure et d'exécuter le contrat mentionné ci-dessus, y compris la création d’un compte). L'administrateur traitera les données personnelles jusqu'à ce que les revendications en vertu du contrat pour la fourniture de Service de Compte soient prescrites.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Conclusion et réalisation du Contrat de vente	1) prénom ; 2) nom ; 3) numéro de téléphone ; 4) adresse e-mail ; 5) adresse de livraison (rue, numéro de maison, numéro d'appartement, ville, code postal, pays) ; 6) mode de livraison ; 7) mode de paiement ; 8) NIP (Numéro d’identification fiscale) ;	art. 6, al. 1, lettre b. RGPD (le traitement est nécessaire pour exécuter le Contrat conclu avec la personne concernée ou pour prendre des mesures pour le conclure)
Fournir les données personnelles mentionnés ci-dessus est une condition pour la conclusion et l'exécution du Contrat pour la fourniture de contenu numérique ou du contrat mixte (leur fourniture est volontaire, mais le défaut de les fournir entraînera l'impossibilité de conclure et d'exécuter le contrat mentionné ci-dessus ou les contrats). L'administrateur traitera les données personnelles jusqu'à ce que les revendications en vertu du contrat mentionné ci-dessus ou des contrats).

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Réalisation de la procédure de réclamation	1) prénom ; 2) nom ; 3) adresse e-mail ; 4) numéro de téléphone ; 5) adresse de correspondance (rue, numéro de maison, numéro d'appartement, ville, code postal, pays) ;	art. 6, al. 1, lettre c. RGPD (le traitement est nécessaire pour remplir l'obligation légale qui incombe à l'Administrateur, dans ce cas les obligations : · de répondre à une réclamation - art. 7a de la loi sur les droits des consommateurs ; · de l’exercice des droits de l'Acheteur au titre de la garantie - art. 556 et suivants du Code civil)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est une condition de recevoir une réponse à la réclamation ou exercer les droits de l'Acheteur au titre de la garantie (leur fourniture est volontaire, mais le défaut de les fournir entraînera l'impossibilité de recevoir une réponse à la réclamation et d'exercer les droits résultant de la garantie). L'administrateur traitera les données personnelles pendant la durée de la procédure de réclamation (mais pas plus de 14 jours), et dans le cas de l'exercice des droits du consommateur au titre de la garantie - jusqu'à leur expiration.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Envoi de la newsletter	1) prénom ; 2) adresse e-mail ;	art. 6, al. 1, lettre f. RGPD (le traitement est nécessaire pour mettre réaliser l'intérêt légalement justifié de l'Administrateur, dans ce cas, informer sur les nouveaux produits et promotions disponibles dans la Boutique)
L’indication de l’adresse e-mail est volontaire, mais nécessaire pour recevoir la Newsletter (le non-respect de cette consigne entraînera l'impossibilité de recevoir la Newsletter). L'Administrateur traitera l'adresse e-mail jusqu'à ce que l'objection soit effectivement soulevée ou que l’objectif du traitement soit atteint.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Envoi de notifications par e-mail (p.ex. Informant sur l'avancement de la réalisation de la commande)	1) prénom ; 2) nom ; 3) adresse e-mail.	art. 6, al. 1, lettre f. RGPD (le traitement est nécessaire pour mettre réaliser l'intérêt légalement justifié de l'Administrateur, dans ce cas, informer les Clients des activités liées à la prestation des services)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires pour recevoir des informations sur les activités liées à la prestation des services (le fait de ne pas les fournir entraînera l'impossibilité de recevoir les informations susmentionnées). L'Administrateur traitera les données personnelles mentionnées ci-dessus jusqu'à ce que l'objection soit effectivement soulevée ou que l’objectif du traitement soit atteint.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Traitement du formulaire de contact	1) nom et prénom ; 2) adresse e-mail.	art. 6, al. 1, lettre a RGPD (le traitement des données personnelles a lieu sur la base du consentement accordé)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires pour une réponse à la demande (le fait de ne pas les fournir entraînera l'impossibilité de recevoir une réponse). L'Administrateur traitera les données personnelles jusqu'au retrait du consentement, mais pas plus longtemps que jusqu'à ce que la réponse à la demande soit fournie.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Respect des obligations fiscales (p.ex. préparation d'une facture TVA, conservation de la documentation comptable)	1) nom et prénom/société ; 2) adresse de résidence/siège ; 3) NIP (Numéro d’identification fiscale) ; 4) numéro de la Commande ;	art. 6, al. 1, lettre c. RGPD (le traitement est nécessaire pour remplir l'obligation légale qui incombe à l'Administrateur, dans ce cas les obligations résultants de la loi fiscale)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires pour que l'Administrateur remplisse les obligations fiscales (le fait de ne pas les fournir entraînera l'incapacité de l'Administrateur à respecter les obligations mentionnées ci-dessus). L'Administrateur traitera les données personnelles pendant une période de 5 ans à compter à partir de la fin de l'année au cours de laquelle le délai de paiement de l'impôt pour l'année précédente a expiré.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Respect des obligations liées à la protection des données	1) prénom ; 2) nom ; 3) données de contact que vous avez fournie (adresse e-mail ; adresse de contact ; numéro de téléphone).	art. 6, al. 1, lettre c. RGPD (le traitement est nécessaire pour remplir l'obligation légale qui incombe à l'Administrateur, dans ce cas les obligations résultants de la loi sur la protection des données personnelles)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires à la bonne exécution par l'Administrateur des obligations découlant des dispositions relatives à la protection des données personnelles, y compris exercer les droits qui vous sont accordés par le RGPD (le fait de ne pas fournir les données mentionnées ci-dessus rendra impossible la mise réalisation correcte des droits mentionnés ci-dessus). L'Administrateur traitera les données personnelles jusqu'à l'expiration des délais de prescription pour les réclamations pour violation des dispositions relatives à la protection des données personnelles.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Établissement, revendiquer ou défense contre des réclamations	1) prénom ; 2) nom ; 3) société ; 4) adresse e-mail ; 5) adresse de résidence/siège ; 6) Numéro PESEL/KRS 7) NIP (Numéro d’identification fiscale).	art. 6, al. 1, lettre f. RGPD (le traitement est nécessaire pour réaliser l'intérêt juridiquement justifié de l'Administrateur, dans ce cas pour établir, revendiquer ou se défendre contre des réclamations pouvant survenir dans le cadre de la réalisation des Contrats conclus avec l'Administrateur)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires pour établir, revendiquer ou se défendre contre les réclamations qui pourraient survenir dans le cadre de la réalisation des Contrats conclus avec l'Administrateur (le fait de ne pas fournir les données mentionnées ci-dessus rendra impossible pour l'Administrateur de prendre les mesures mentionnées ci-dessus). L'Administrateur traitera les données personnelles jusqu'à l'expiration du délai de prescription pour les réclamations pouvant survenir dans le cadre de la réalisation des contrats conclus avec l'Administrateur.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Analyse de votre activité dans la Boutique	1) date et heure de la visite ; 2) numéro IP de l’appareil ; 3) type de système d'exploitation de l'appareil ; 4) localisation approximative ; 5) type de navigateur Internet ; 6) temps passé dans la Boutique ; 7) Produits regardés ; 8) onglets visités et autres activités entreprises dans la Boutique.	art. 6, al. 1, lettre f. RGPD (le traitement est nécessaire pour mettre réaliser l'intérêt légalement justifié de l'Administrateur, dans ce cas, obtenir les informations sur votre activité dans la Boutique)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaires, mais nécessaires pour obtenir par l’Administrateur les informations sur votre activité dans la Boutique (la conséquence de ne pas les fournir sera l'incapacité de l'Administrateur à obtenir les informations mentionnées ci-dessus). L'Administrateur traitera les données personnelles mentionnées ci-dessus jusqu'à ce que l'objection soit effectivement soulevée ou que l’objectif du traitement soit atteint.

Objectif du traitement	Données personnelles traitées	Fondement juridique
Administration de la Boutique	1) adresse IP ; 2) date et heure du serveur ; 3) informations sur le navigateur Internet ; 4) informations sur le système d’exploitation. Les données ci-dessus sont enregistrées automatiquement dans les journaux du serveur à chaque utilisation de la Boutique (son administration sans l'utilisation des journaux du serveur et la sauvegarde automatique ne serait pas possible).	art. 6, al. 1, lettre f. RGPD (le traitement est nécessaire pour réaliser l'intérêt légalement justifié de l'Administrateur, dans ce cas pour assurer le bon fonctionnement de la Boutique)
Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaire, mais nécessaire pour assurer le bon fonctionnement de la Boutique (le fait de ne pas les fournir entraînera l'incapacité de garantir le bon fonctionnement du magasin). L'Administrateur traitera les données personnelles mentionnées ci-dessus jusqu'à ce que l'objection soit effectivement soulevée ou que l’objectif du traitement soit atteint.

Profilage

Afin de créer votre profil à des fins de marketing et de vous adresser un marketing direct adapté à vos préférences, l'Administrateur traitera vos données personnelles de manière automatisée, y compris en les profilant - cependant, cela ne vous causera aucun effet juridique ni n’affectera pas d'une manière similaire considérablement votre situation.

La portée des données personnelles profilées correspond à la portée indiquée ci-dessus en relation avec l'analyse de votre activité dans la Boutique et les données que vous enregistrez dans le Compte.

Le fondement juridique du traitement des données personnelles aux fins mentionnées ci-dessus est l'art. 6 al. 1 lettre f RGPD, selon lequel l'Administrateur peut traiter les données personnelles afin de réaliser son intérêt légalement justifié, dans ce cas, mener des activités de marketing adaptées aux préférences des destinataires. Fournir les données personnelles mentionnées ci-dessus est volontaire, mais nécessaire pour réaliser les objectifs (le fait de ne pas les fournir entraînera l'incapacité de l'Administrateur à mener des activités de marketing adaptées aux préférences des destinataires).

L'Administrateur traitera les données personnelles dans le but de leur profilage jusqu'à ce que l'objection soit effectivement soulevée ou que l’objectif du traitement soit atteint.

Destinataires des données personnelles

Les destinataires des données personnelles seront les entités externes suivantes coopérant avec l'Administrateur :

a)la société d'hébergement ;
b)l’opérateur logistique et les sociétés de livraison ;
c)les fournisseurs des systèmes de paiement en ligne ;
d)le fournisseur des services de newsletter ;
e)les entreprises fournissant des outils pour analyser l'activité dans la Boutique et diriger le marketing direct vers les personnes qui l'utilisent (y compris Google Analytics) ;
f)la société fournissant des services de comptabilité ;
g)les entités assurant le support informatique de la boutique

En outre, les données personnelles peuvent également être transférées à des entités publiques ou privées, si une telle obligation résulte des dispositions légales généralement applicables, d'une décision de justice juridiquement contraignante ou d'une décision administrative juridiquement contraignante.

Transfert des données personnelles à un pays tiers

Dans le cadre de l'utilisation par l'administrateur d'outils tels que Google Analytics, vos données personnelles peuvent être transférées vers les pays tiers suivants : États-Unis, Chili, Singapour et Taïwan (République de Chine). La base du transfert de données vers le les pays tiers mentionnés ci-dessus sont des clauses contractuelles assurant un niveau de protection adéquat, conformément aux clauses contractuelles énoncées dans la décision de la Commission européenne du 5 février 2010 sur les clauses contractuelles pour le transfert de données personnelles aux sous-traitants établis dans des pays tiers en vertu de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil.

Vous pouvez obtenir de l'Administrateur une copie des données transférées vers un pays tiers.

Droits

Dans le cadre du traitement des données personnelles, vous disposez des droits suivants :

1) le droit de savoir quelles données personnelles vous concernant sont traitées par l'Administrateur et de recevoir une copie de ces données (droit d'accès). La première copie des données est gratuite, l'Administrateur peut facturer des frais pour les copies suivantes ;

2) si les données traitées deviennent inactuelles ou incomplètes (ou autrement incorrectes), vous avez le droit de demander leur rectification ;

3) dans certaines situations, vous pouvez demander à l'Administrateur de supprimer vos données personnelles, par exemple lorsque :

a)les données ne seront plus nécessaires à l'Administrateur aux objectifs dont il a informé ;
b)vous avez retiré avec succès votre accord au traitement des données - à moins que l'Administrateur n'ait le droit de traiter les données sur une base juridique différente ;
c)le traitement est illégal ;
d)la nécessité de supprimer des données résulte de l'obligation juridique incombant à l'Administrateur;

4) dans le cas où les données personnelles sont traitées par l'Administrateur sur la base d’un consentement accordé pour le traitement ou afin d'exécuter le contrat conclu avec lui, vous avez le droit de transférer vos données à un autre administrateur ;

5) si les données personnelles sont traitées par l'Administrateur sur la base de votre consentement au traitement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment (le retrait du consentement n'affecte pas la légalité du traitement basé sur le consentement avant son retrait) ;

6) si vous décidez que les données personnelles en cours de traitement sont incorrectes, que leur traitement est illégal ou que l'Administrateur n'a plus besoin de certaines données, vous pouvez demander que, pendant un temps spécifié et nécessaire (par exemple, validation ou poursuite des réclamations), l'Administrateur n'a effectué aucune opération sur les données mais les a uniquement stockées ;

7) vous avez le droit de vous opposer au traitement des données personnelles, dont le traitement est basé sur l'intérêt légitime de l'Administrateur. En cas d'objection effective, l'Administrateur cessera de traiter les données personnelles dans le but mentionné ci-dessus ;

8) vous avez également le droit de porter plainte au Président de l’Agence de protection des données personnelles si vous pensez que le traitement de vos données personnelles porte atteinte à la loi.

Fichiers cookies

L'Administrateur informe que la Boutique utilise des fichiers « cookies » installés sur votre appareil final.. Il s'agit de petits fichiers de texte qui peuvent être lus par le système de l'Administrateur, ainsi que par les systèmes appartenant à d'autres entités dont les services sont utilisés par l'Administrateur (par exemple Facebook, Google).
L'administrateur utilise les cookies dans les objectifs suivants :
a)assurer le bon fonctionnement de la Boutique - le bon fonctionnement de la Boutique est possible grâce aux cookies, l'utilisation de ses fonctions et le déplacement facile entre les onglets particuliers ;
b)augmentation du confort de navigation à travers la Boutique - il est possible grâce aux cookies de détecter des erreurs dans certains onglets et de les améliorer constamment ;
c)création de statistiques - les fichiers cookies sont utilisés pour analyser la façon dont les utilisateurs utilisent la Boutique. Il est possible grâce à d'améliorer constamment la Boutique et d'adapter son fonctionnement aux préférences des utilisateurs ;
d)mener des activités de marketing - l'Administrateur peut diriger grâce aux cookies des publicités vers les utilisateurs adaptées à leurs préférences.
L'Administrateur peut placer des fichiers permanents et temporaires (de session) sur votre appareil. Les fichiers de session sont en général supprimés en quittant le navigateur Internet, tandis que sa fermeture ne supprime pas les fichiers permanents.
Les informations sur les cookies utilisés par l'Administrateur sont affichées dans le panneau se trouvant en bas du site Internet de la Boutique. En fonction de votre décision, vous pouvez activer ou désactiver les cookies des catégories particulières (à l'exception des cookies nécessaires) et modifier ces paramètres à tout moment.
Les données collectées à l'aide des cookies ne permettent pas à l'Administrateur de vous identifier.
L'Administrateur utilise les cookies ou les outils suivants les utilisant :

OUTIL	FOURNISSEUR	FONCTIONS ET PORTÉE DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉES	PÉRIODE DE FONCTIONNEMENT
Fichiers cookies nécessaires	Administrateur	Le fonctionnement de ces fichiers est nécessaire au bon fonctionnement du site Internet de la Boutique, vous ne pouvez donc pas les désactiver. Grâce à ces fichiers (qui téléchargent, entre autres, le numéro IP de votre appareil), il est possible, entre autres de vous informer sur les cookies opérant sur le site Internet de la Boutique	La plupart des cookies nécessaires sont des cookies de session, mais certains restent sur votre appareil jusqu'à ce qu'ils soient supprimés ;
Google Analytics	Google	Cet outil permet la collecte des données de statistique sur la manière dont la Boutique est utilisé par les clients, y compris sur le nombre de visites, la durée des visites, le moteur de recherche utilisé, la localisation. Les données collectées contribuent à améliorer la Boutique et à la rendre plus conviviale.	jusqu'à 2 ans ou jusqu'à ce qu'ils soient supprimés (selon la première éventualité)
Facebook Pixel	Facebook	Cet outil permet de déterminer que vous avez visité la Boutique, également de vous envoyer des publicités affichées sur les réseaux sociaux Facebook et Instagram et de mesurer leur efficacité.	jusqu'à 3 mois ou jusqu'à ce qu'ils soient supprimés (selon la première éventualité)

Grâce à la majorité des navigateurs couramment utilisés, vous pouvez vérifier si des cookies ont été installés sur votre appareil ainsi que supprimer les cookies installés et bloquer leur installation à l'avenir par la Boutique. Cependant, la désactivation ou la limitation de l'utilisation des cookies peut entraîner des difficultés assez sérieuses dans l'utilisation de la Boutique, par exemple sous la forme de la nécessité de se connecter à chaque onglet, d'une période de chargement plus longue du site Internet de la Boutique, des restrictions dans l'utilisation de certaines fonctionnalités.

Résolutions finales

Dans les domaines non couverts par la Politique, les dispositions généralement applicables en matière de protection des données personnelles s'appliquent.

La Politique est valable à partir du 01/01/2021.

Paiements, exécution des commandes, opérateurs de paiement

Vous pouvez régler la commande passée, selon le choix de l'Acheteur :
par virement ordinaire sur le compte bancaire du Vendeur ;

Si vous choisissez de payer via la plateforme de paiement PayPal, l'entité fournissant les services de paiement en ligne est PayPal.

Si l'Acheteur choisit le paiement à l'avance, la commande doit être payée dans les 3 jours ouvrables suivant la passation de la commande.

Le vendeur informe que dans le cas de certains modes de paiement, du fait de leur spécificité, le paiement de la commande avec ce mode n'est possible qu'immédiatement après la passation de la commande.

En effectuant des achats dans la Boutique, l'Acheteur accepte l'utilisation de factures électroniques par le Vendeur. L'acheteur a le droit de retirer son acceptation.

Le vendeur est tenu de livrer la marchandise sans défauts.

La date d'exécution de la commande est indiquée dans la boutique.

Dans le cas où l'Acheteur a choisi de régler sa commande à l'avance, le Vendeur procédera à la commande après paiement de celle-ci.

Dans le cas où, dans le cadre d'une même commande, l'Acheteur a acheté des biens avec une date de livraison différente, la commande sera traitée dans le délai applicable aux biens dont la date de livraison est la plus longue.

La livraison est effectuée uniquement en Pologne.

Les Marchandises achetées dans la Boutique sont livrées selon le mode de livraison choisi par l'Acheteur :

L'acheteur peut retirer personnellement la marchandise dans les locaux de l'entreprise pendant ses heures d'ouverture.

Si l'acheteur choisit une collecte personnelle, les marchandises seront prêtes à être collectées à la date indiquée d'exécution de la commande, et si le vendeur a indiqué la date d'expédition des marchandises - dans ce délai.

Le remboursement sera effectué par le Vendeur en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés par l'Acheteur Privilégié lors de la transaction d'origine, à moins que l'Acheteur Privilégié n'accepte une solution différente, en tout état de cause l'Acheteur Privilégié n'encourra aucun frais en rapport avec ce remboursement.